Aim3

Accueil :: mentions légales

mentions légales

Propriété du site et du contenu

Vous êtes en train de visiter www.aim3.net, proprieté de AIM3, SL, avec siège sociale, dans la rue Viladomat, 317, mezzanine. 08029 Barcelone

D’après cette Web vous pourrez vous informer sur les activités que notre bureau technique développe ainsi que des services que nous offrons.

Dans cette Web vous trouverez aussi, les dernières nouvelles d'AIM3 et vous pourra nous faire arriver votre avis. Également, vous trouverez des infos sur les postes de travail vacants dans nos établissements et bureaux, et on vous donne la possibilité de nous envoyer son curriculum vitae.

Exonération de responsabilité

  • 1. Sur l’information

    L'accès au Portail n'implique pas l'obligation de la part d'AIM3, S.L. de vérifier la véracité, l'exactitude, l'adéquation, l'aptitude, l'exhaustivité et l'actualité de l'information fournie. Les contenus de cette page sont généraux et ils ne constituent pas, d'aucune façon, la prestation d'un service de consultation légale ou fiscale d'aucun genre, par ce que la dite information semble insuffisante pour la prise de décisions personnelles ou patronales de la part de l'Utilisateur.

    AIM3, S.L. n'assume pas la responsabilité des décisions prises à partir de l'information fournie dans le Portail et des dommages et de préjudices produits chez l'Utilisateur ou autrui à propos des rôles qui sont fondés unique sur l'information obtenue dans le Portail.

  • 2. Sur la qualité du service

    L'accès au Portail n'implique pas l'obligation de la part d'AIM3, S.L. de contrôler l'absence de virus, ou tout autre élément informatique nuisible. Elle communique à l'Utilisateur, en tout cas, la disponibilité d'outils appropriés à la détection et désinfection de programmes informatiques nuisibles.

    AIM3, S.L. n'assume pas la responsabilité des dommages produits dans les équipes informatiques des Utilisateurs ou de autrui pendent la prestation du service du Portail.

  • 3. Sur la disponibilité du service

    L'accès au Portail requiert des services et des fournitures de tiers, inclus le transport à travers des réseaux de télécommunications dont la fiabilité, qualité, continuité et fonctionnement ne correspond pas à AIM3, S.L.. Par conséquent, les services fournis à via du Portail peuvent être suspendus, être annulés ou sembler inaccessibles, avec un caractère préalable ou simultané à la prestation du service du Portail.

    AIM3, S.L. n'assume pas la responsabilité des dommages ou les préjudices de n'importe quel genre produits chez l'Utilisateur qui apportent une cause de fautes ou de déconnexions dans les réseaux de télécommunications qui produisent la suspension, l'annulation ou l'interruption du service du Portail durant la prestation de même ou avec un caractère préalable.

  • 4. Des contenus et les services liés via Portail.

    Le service de l'accès au Portail inclut des dispositifs techniques de lien, de directoires et inclus les instruments de recherche qui permettent à l'Utilisateur d'accéder à d'autres pages et les portaux d'Internet (en avant, ' les Sites Liés '). Dans ces cas, AIM3, S.L. agit comme prestataire de services d'intermédiation en conformité avec l'article 17 de la Loi 34/2002, du 12 juillet, des Services de la Société de l'Information et du Commerce Électronique (LSSI) et seulement sera responsable des contenus et les services fournis dans les Sites Liés dans la mesure dans laquelle il a une connaissance effective de l'illégalité et n'a pas désactivé le lien avec la due diligence. Dans la supposition que l'Utilisateur considère comme qu'il existe un Site Lié avec contenus illicites ou inadéquats il pourra lui communiquer à AIM3, S.L. dans la même forme dans la stipulation dénommée "la Clause en matière de la Protection de Données et de Sécurité Informatique", sans que dans aucun cas cette communication ne supporte l'obligation de retirer le lien correspondant.

    Dans aucun cas, l'existence d'Sites Liés doit présupposer l'existence d'accords avec les responsables ou les titulaires de le même, ni la recommandation, la promotion ou l'identification d'AIM3, S.L. avec les manifestations, les contenus ou les services pourvues.

    AIM3, S.L. ne connaît pas les contenus et les services des Sites Liés et c'est pourquoi ne devient pas responsable par les dommages produits par l'illégalité, qualité, obsolescence, indisponibilité, erreur et inutilité des contenus et /ou des services des Sites Liés ni par tout autre dommage qui n'est pas directement imputable à AIM3,

Propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle sur les ouvres contenues dans www.aim3.net appartiennent en exclusivité à AIM3, S.L. sauf qui dans la même est indiqué distinctement. La reproduction, distribution, commercialisation ou transformation non autorisées de telles ouvres constituent l’infraction des droits de propriété intellectuelle d'AIM3, S.L ou du titulaire de le même, et il pourra donner le lieu pour l'exercice de combien d'actions judiciaires ou extrajudiciaires ils pouvaient concerner dans l'exercice de ses droits.

De la même façon, l'information à laquelle l'utilisateur peut accéder via cette Web, peut être protégée par des droits de propriété industrielle, intellectuelle ou de l'autre genre. AIM3, S.L. ne sera pas responsable dans aucun cas et sous aucun concept des infractions de tels droits qu'il peut commettre l’utilisateur.

Application de la loi et compétences.

La loi applicable aux présentes Conditions Générales sera la Loi Espagnole. De la même façon, pour n'importe quelle divergence surgie les deux parties se soumettent expressément aux Tribunaux de la ville de Barcelone avec renoncement à sa propre coutume si celui-ci était une autre.

Cookies

AIM3, S.L. pourra installer des dispositifs de stockage et de récupération de données, aussi les dénommés cookies, dans votre ordinateur afin de connaître plusieurs informations des visiteurs à son Web, dans aucun cas les dites données seront des données personnelles. Parfois, votre navigateur générera un message instantané qui offrira la possibilité aux visiteurs des dispositifs cités à s'opposer à l'installation d'elles. Dans le cas de s'opposer à l'installation de cookies, la navigation par www.aim3.net ne se trouvera pas affectée d’aucune façon.

D'un autre côté, dans la supposition que votre navigateur ne vous facilite pas cette possibilité de forme automatique, vous pourrez mettre opposition à l'installation de la même en suivant les instructions de votre navigateur.

Clause en matière de la Protection de Données et de Sécurité informatique.

Les données à caractère personnel que vous facilitez à AIM3, S.L. à travers du Web www.aim3.net ils se fréquenteront dans les fichiers dont la propriété appartient à AIM3, S.L., dans le but de lui prêter le service pour celui qui facilite ses données, ainsi que de lui remettre des informations commerciales personnalisées sur des produits et des services d'AIM3, S.L.

Vous pourrez exercer ses droits d'accès, de rectification, d'annulation et d'opposition en remettant un courrier a AIM3, S.L, rue. Viladomat, 317, Barcelona (08029).

En ce qui concerne à la sécurité dans le traitement des données personnelles, ceux-ci seront traités en totale confidentialité par AIM3, S.L. et les titulaires des établissements, qui s'engagent à appliquer de la même façon dans ses équipes et domestiques où ils stockent ses données personnelles a s’emparer par le RD un 994/1999 du 11 juin des Mesures de sécurité des fichiers automatisés qui contiennent des données à caractère personnel.

En dépit de ce qui précède, la sécurité technique dans un milieu comme Internet n'est pas inexpugnable et des filtrations peuvent exister par des rôles dolosifs d’autrui.